Le Clain – Moulin de Clan
L’entretien des berges et du lit des rivières non-domaniales incombe aux riverains.
Dans le cadre d’un contrat pluriannuel appelé CTMA (Contrat Territorial Milieux Aquatiques), le syndicat peut mener diverses actions reconnues d’intérêt général. Dans un certain nombre de cas, le syndicat peut se substituer aux propriétaires et mener notamment des travaux d’entretien des berges et du lit des cours d’eau sur lesquels il est compétent.
Les types d’entretiens
– L’entretien du lit du cours d’eau par enlèvement des embâcles, des arbres, des branches, des souches et de tout autre déchet entravant le libre écoulement de l’eau.
Les embâcles sont des accumulations de débris végétaux. Cependant viennent souvent s’ajouter les déchets d’origine anthropique qui obstruent le lit du cours d’eau. Les débris végétaux sont notamment des souches d’arbres, des arbres tombés dans le cours d’eau. Les embâcles provoquent de nombreux effets bénéfiques sur le fonctionnement du milieu aquatique. Mais on compte également un certain nombre de perturbations. Aussi, il n’est pas toujours évident de déterminer s’ils doivent être laissés ou enlevés.
– L’entretien des berges par traitement sélectif de la végétation par l’abattage des arbres morts ou penchés, le recépage, l’élagage et le débroussaillage si nécessaire.
L’objectif du syndicat s’appuie sur la continuer des actions entreprises afin de stabiliser les berges, d’empêcher l’érosion, d’assurer un aspect paysager convenable et cohérent avec le site.
Nieul l’Espoir – le Miosson
– Le traitement des bois et des broussailles ainsi que l’évacuation des autres déchets provenant des opérations énumérées ci-dessus.
L’article L 211-7 du Code de l’Environnement donne la possibilité aux collectivités de se substituer aux propriétaires riverains. Dans ce cas, les collectivités concernées doivent disposer d’une Déclaration d’Intérêt Général pour pouvoir intervenir sur des parcelles privées. Pour les collectivités inter communales en charge de l’entretien des rivières, l’article L 215-15 du Code de l’Environnement permet de procéder à des opérations groupées d’entretien, dont un des objectifs peut être le traitement des dysfonctionnements du transport naturel des sédiments de la rivière.
Continuité écologique
Gestion des espèces invasives
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